Carbone sur France 2 : quelle affaire criminelle a inspiré ce polar avec Benoît Magimel ?

A l'occasion de la diffusion de "Carbone" ce soir sur France 2, retour sur l'affaire criminelle à l'origine du film réalisé par Olivier Marchal : la fraude à la TVA sur les quotas de carbone.

Menacé de perdre son entreprise, Antoine Roca, un homme ordinaire, met au point une arnaque qui deviendra le casse du siècle. Rattrapé par le grand banditisme, il lui faudra faire face aux trahisons, meurtres et règlements de comptes. Réalisé par Olivier Marchal et emmené par Benoît Magimel, Carbone est sorti en salles en 2017. A l'occasion de la diffusion du film ce soir sur France 2, retour sur la célèbre affaire criminelle qui l'a inspiré : la Fraude à la TVA sur les quotas de carbone.*

En 2005, un système est conçu pour limiter les effusions de gaz à effet de serre en Europe. Chaque entreprise se voit attribuer un quota (fixé chaque année par la Commission européenne) à respecter. Mais parfois, certaines sociétés émettent moins de CO2 que prévu. Cela leur donne le droit de vendre des quotas à celles qui en émettent trop. Des entreprises indépendantes sont alors créées pour faire l'intermédiaire entre elles (celles qui veulent vendre des quotas et celles qui souhaitent en acheter).

Problème : certaines personnes en profitent pour acheter, après avoir créé une société de gestion, des quotas hors taxe à l'étranger pour les revendre en France en y ajoutant 19,6 % de TVA. Et au lieu de reverser cette dernière à l'Etat (comme le veut la loi), ils la gardent pour eux puis blanchissent l'argent : une escroquerie rendue possible par le fait que les quotas carbone ne laissent pas de trace... De plus, les formalités liées à la création d'une entreprise de gestion de quotas sont peu nombreuses.

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De novembre 2008 à juin 2009, les escrocs raflent ainsi 1,6 milliard d'euros en France (un record en termes de fraude fiscale) et 5 milliards en Europe. Mais la Caisse des Dépôts, qui gère le marché des quotas, repère l'arnaque, donnant lieu à l'arrestation d'un grand nombre de malfaiteurs. Les procès se déroulent sur presque dix ans et plusieurs individus sont condamnés à de longues peines de prison (et de lourdes amendes). Certains sont encore en fuite à l'étranger et deux d'entre eux sont assassinés.

Conséquence de l'affaire : quelques mois après la découverte de l'arnaque, la TVA est supprimée sur les quotas carbone : il ne peut donc plus y avoir escroquerie.

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Si, pour son film, Olivier Marchal s'est inspiré de la Fraude à la TVA sur les quotas de carbone, son but n'a pas été de la retranscrire : "Cette arnaque financière est certes brillante mais ses effets ont rejailli sur les contribuables à travers les impôts donc il était hors de question que je puisse légitimer les actes de ces gens-là. En fait, ces personnes n'avaient à la base aucun problème d'argent : elles ont agi par plaisir du jeu. Il était plus intéressant de recentrer les choses autour d'un patron au bord de la ruine."