Dans l'affaire Yamakasi, les procès se suivent, et ne se ressemblent pas. Petit rappel des faits : Julien Séri, scénariste et premier réalisateur du film, et Philippe Lyon, co-scénariste du film, ont été renvoyés en plein tournage par Leeloo Productions, la société de Luc Besson, qui produisait le film. Suite à ce licenciement, les deux auteurs ont réclamé auprès de la justice le respect de leurs droits. Deux procédures parallèles ont alors été engagées par les deux hommes à l'encontre de Leeloo Productions : le procès civil, qui juge de la qualité d'auteur des deux hommes, et le procès en droit du travail, qui jugeait de l'application de leur contrat de travail.
Hasard du calendrier, c'est le procès civil qui a eu lieu en premier. Julien Séri et Philippe Lyon réclamaient devant la justice l'interdiction du film dans les salles, pour non-respect de leurs droits d'auteur. Lors de l'audience préliminaire, le 23 février, les auteurs ont fait savoir que leur scénario avait été dénaturé, et Julien Séri réclamait de participer au montage du film. De l'autre côté, Leeloo Productions refusait d'accéder à cette demande, faute de temps : le film devait sortir en salles le 4 avril, et 400 salles avaient été réservées pour l'occasion. Malgré une médiation, les deux parties n'ont pu se mettre d'accord. Et lors de l'audience du 23 mars, le tribunal a rendu son jugement aux dépens des deux hommes : le tribunal a estimé que Julien Séri avait fait une faute professionnelle en n'assistant pas à une réunion, et que de ce fait, la résiliation de son contrat de travail ne pouvait se faire qu'à ses torts.
Mais la procédure est loin d'être terminée. En effet, Julien Séri et son avocat ne sont guère satisfaits du jugement rendu par le tribunal de grande instance de Paris, et ont décidé de faire appel. Ils contesteront à nouveau la résiliation du contrat d'auteur, au motif que certaines clauses de la procédure n'ont pas été respectées. De plus, les demandeurs estiment que le tribunal a outrepassé ses droits, en prenant l'initiative de rétro-supprimer le contrat de Julien Séri, en date du 3 septembre 2000, alors qu'aucune des parties ne le demandait : "Ce jugement est extrêmement critiquable du point de vue du droit", a estimé Maître Souchon, avocat de Julien Séri, "c'est un jugement extra-petita, car le tribunal a décidé des choses qui ne lui étaient pas demandées, et sur lesquelles nous n'avons donc pas pu répondre." Autant d'arguments qui rendent Maître Souchon extrêmement confiant en l'avenir pour que justice soit rendue à son client. L'affaire sera donc rejugée en seconde instance, à une date encore inconnue.
Parallèlement, le tribunal des Prud'hommes a jugé de l'affaire le 5 avril dernier, avec pour mission de déterminer si la rupture du contrat de travail entre Leeloo Productions et Julien Séri était justifiée ou non. Le tribunal a rendu ses conclusions au bénéfice du réalisateur, estimant que celui-ci n'avait effectué aucune faute grave, contrairement au motif de licenciement annoncé dans la lettre envoyée à Julien Séri le 17 août 2000. Dès lors, le contrat de travail ne pouvait être rompu. En effet, le contrat de réalisateur est un contrat de travail à durée déterminée, et les règles s'appliquent comme pour n'importe quel CDD. Notamment celle-ci : le contrat ne peut être rompu que pour raison de force majeure, ou pour faute grave. C'est une particularité du contrat de travail à durée déterminée, qui se justifie dans le code du travail par le caractère temporaire de ce type de contrat. Le tribunal a en outre condamné Leeloo Productions à 350 000 francs de dommages et intérêts, montant qui correspond aux salaires et aux congés payés qu'aurait payé Leeloo Productions à Julien Séri si le contrat de travail était allé jusqu'à son terme. Pour Maître Souchon, avocat de Julien Séri : "Le tribunal reconnaît ainsi le caractère abusif de ce licenciement".
Quel que soit le résultat final de cette bataille juridique, où le score est pour le moment de 1 partout, cette affaire met le doigt sur la difficulté de faire cohabiter le droit moral des auteurs, inaliénable, et les enjeux financiers, toujours importants pour un film. Et au final, ce sera à la justice de trancher.
F.M.L