Luc Besson - SFR, deuxième. Après un premier jugement renvoyé en appel en mars dernier , la cour d'appel de Paris a condamné ce 8 septembre les sociétés SFR et Publicis conseil à verser 2 750 000 euros au cinéaste français et à Gaumont pour avoir utilisé un personnage emblématique du film Le Cinquième élément dans leur dernière campagne publicitaire (autour du lancement du produit "Vodafone Live"), dans laquelle l'actrice et mannequin Milla Jovovich porte une tenue rappelant celle de son personnage dans le film.
Parasitisme et contrefaçon
Après un premier procès durant lequel le tribunal de grande instance de Paris avait ordonné à SFR et Publicis conseil de mettre fin à la campagne "sous astreinte de 15 000 euros par jour" et à verser 300 000 euros de dommages et intérêts à Gaumont, les deux sociétés avaient fait appel. Tout comme Luc Besson et Gaumont, qui souhaitaient que soient retenus les faits de contrefaçon et pas seulement de parasitisme. "Le personnage du spot et des encarts publicitaires, en reprenant (...) la création originale du personnage de Leeloo, est de nature à créer une confusion dans l'esprit du public concerné, dont le coeur de cible, selon Patricia Levy, directrice de la marque et de la publicité de la société SFR, est celui des 25-34 ans qui a été le public privilégié du film", explique l'arrêt de la cour, présidée par Alain Carré-Pierrat. "Coupables d'un acte de contrefaçon", les deux sociétés se sont de plus "délibérément placées dans le sillage du film (...) en s'efforçant constamment d'établir une filiation entre le produit objet de la campagne publicitaire et cette oeuvre cinématographique", ce qui établit le fait de parasitisme.
2 750 000 euros
Dans l'arrêt rendu par la 4e chambre de la cour d'appel, l'opérateur téléphonique et Publicis conseil sont donc condamnés à verser solidairement à la société Gaumont "750 000 euros au titre de l'atteinte portée à ses droits patrimoniaux du fait de la contrefaçon", ainsi que "1 000 000 d'euros au titre du préjudice résultant des agissements parasitaires". Les deux sociétés sont en outre condamnées à verser à Luc Besson une indemnité de 1 000 000 d'euros "au titre de l'atteinte à son droit moral". Enfin, la diffusion et la publication de la campagne (3 500 passages télévisés et près de 35 000 affichages à ce jour) doivent être immédiatement suspendues.
Coup de tonnerre
Joint aux Etats-Unis par Maître Georges Kiejman, Luc Besson était, selon l'avocat, "fou de joie". Cet "arrêt assez remarquable" va "peut-être marquer un coup d'arrêt à certaines infractions du monde des affaires qui n'avaient jamais eu jusqu'à ce jour de véritables sanctions", note ce dernier. "C'est sûr que dans le petit monde de la pub, cet arrêt va faire figure de coup de tonnerre".
Yoann Sardet avec AFP
